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Présentation du site

www.t-metal.be est un site Internet destiné a la mise en disposition du services d’installation-fabrication des pergolas, palissade et la ferronnerie.

Société : T-Sign T-Métal SRL au capital de 3000€
Siège social : Rue Ferdinand Nicolay 336, 4420 Saint-Nicolas
Siège exploitation : Natveld 37 Boite 11 , 3740 Bilzen BELGIQUE

N° de téléphone : +32490399944

Adresse mail : Info@t-sm.be

N* individuel d’identification fiscal : BE0769.927.206

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site t-metal.be

l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire  : ……….
Créateur :  Oussama Laassifri
Responsable publication: Oussama Laassifri
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : ………
Hébergeur :  Hostgator

Le site http://www.t-metal.be/ est mis à jour régulièrement par ( webmaster). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Services fournis

www.t-metal.be est un site Internet destiné a la mise en disposition du services d’installation-fabrication des pergolas, palissade et la ferronnerie.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.t-metal.be/  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.t-metal.be/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie PHP
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

*Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

*Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?

La présente Charte s’inscrit dans le souhait du responsable du traitement, d’agir en toute transparence, dans le respect de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après dénommé le « règlement général sur la protection des données »).

En visitant et en utilisant le site web, l’utilisateur consent expressément à ce que le responsable du traitement recueille et traite, selon les modalités et principes décrits ci-après, les données à caractère personnel suivantes :

• son domaine (détecté automatiquement par le serveur du responsable du traitement), y compris l’adresse IP dynamique ;
• son adresse de courrier électronique si l’utilisateur l’a précédemment révélée, par exemple en envoyant des messages ou questions sur le site web, en communiquant avec le responsable du traitement par courrier électronique, en participant aux forums de discussion, en accédant à la partie restreinte du site web moyennant identification, etc. ;
• l’ensemble de l’information concernant les pages que l’utilisateur a consultées sur le site web ;
• toute information que l’utilisateur a donnée volontairement, par exemple dans le cadre d’enquêtes d’informations et/ou des inscriptions sur le site web, ou en accédant à la partie restreinte du site web moyennant une identification (accès à son compte personnel).
• Nous collectons également les données suivantes :
• Les données personnelles lors de la création du compte utilisateur
• Les données lors de l’inscription à la newsletter
• Il est possible que le responsable du traitement soit également amené à récolter des données à caractère non personnel. Ces données sont qualifiées de données à caractère non personnel car elles ne permettent pas d’identifier directement ou indirectement une personne en particulier. Elles pourront, dès lors être utilisées à quelques fins que ce soit, par exemple pour améliorer le site web, les produits et services proposés ou les publicités du responsable du traitement.

Dans l’hypothèse où des données à caractère non personnel seraient combinées à des données à caractère personnel, de sorte qu’une identification des personnes concernées serait possible, ces données seront traitées comme des données à caractère personnel jusqu’à ce que leur rapprochement avec une personne particulière soit rendu impossible.

• MÉTHODES DE COLLECTE

• Le responsable du traitement récolte les données à caractère personnel de la manière suivante :

  • Cookies
  • Google Analytics
  • Formulaire de contact

1 Acceptation des conditions d’utilisation

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1.2 www.t-metal.be se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier ou changer ces conditions d’utilisation à tout moment moyennant communication du changement par e-mail ou notification sur le site www.t-metal.be.

Il vous appartient de consulter régulièrement les conditions générales à l’adresse suivante www.t-metal.be afin de vous tenir informé de tout changement.

1.3 En utilisant le Site, vous reconnaissez que le simple fait de publier des conditions d’utilisation révisées sur le Site suffit à vous rendre opposable toute modification ou révision. Le fait de continuer à utiliser le Site après un changement signifie que vous acceptez ces modifications.

1.4 L’utilisation de certains services spécifiques de T-metal, tels que des services de conseil, peut être soumise à des conditions d’utilisation particulières. En utilisant les services en question, vous acceptez de vous soumettre aux conditions d’utilisation particulières en vigueur. En cas de divergence, les conditions d’utilisation particulières prévalent dans le cadre de l’utilisation du service.

2 Vos obligations d’enregistrement

2.1 Certains domaines du Site nécessitent un enregistrement. En vous inscrivant, vous certifiez et garantissez que vous êtes autorisé à ouvrir un compte, conformément aux conditions d’utilisation et que les informations que vous transmettez lors de l’enregistrement sont correctes et ne prêtent pas à confusion. Un compte ne peut être ouvert et utilisé que par une personne physique majeure selon le droit de son pays de résidence et âgée de dix-huit (18) ans au moins ou une personne morale agissant par un représentant autorisé.

2.2 Dans le cadre de votre utilisation de ces zones réservées, vous vous engagez à fournir des renseignements exacts, précis, actuels et complets au sujet de vous-même comme vous y invite le formulaire d’enregistrement (« Données d’enregistrement »), ainsi qu’à maintenir et mettre promptement à jour les Données d’enregistrement pour qu’elles restent exactes, précises, actuelles et complètes. Si vous fournissez des renseignements qui sont inexacts, imprécis, non actuels ou soupçonnez d’en avoir fournis, ou si T-metal a des raisons de considérer que vous avez omis de vous conformer à toute disposition de ces conditions d’utilisation, T-metal a le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Site (ou de toute partie de celui-ci).

3 Compte, mot de passe et sécurité

3.1 Dans le cadre de la procédure d’inscription sur le Site, vous recevrez un code d’authentification par sms, ou par mail, Vous êtes responsables de fournir un numéro de téléphone et le mail soit valide auquel vous êtes le seul à pouvoir accéder. T-metal ne répond des éventuelles défaillances de sécurité liées aux systèmes de communication téléphonique.

3.2 Vous êtes responsable de la qualité et de la confidentialité du mot de passe choisi lors de votre enregistrement, ainsi que de toute activité générée par votre mot de passe et votre compte.

3.3 Vous vous engagez à informer immédiatement T-metal de toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou de votre compte et de tout autre manquement à la sécurité, ainsi qu’à vous assurer que vous fermez votre compte à l’issue de chaque session (déconnexion). T-metal ne saurait être tenue responsable de toute perte ou dommage découlant du non-respect de votre part des conditions d’utilisation.

4 Contenu

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5 Régulation

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5.2 Les hôtes mettent à disposition leurs locations directement T-metal n’accepte pas de fonds en dépôt. T-metal ne fait à aucun moment commerce d’actions ou de valeurs mobilières (que ce soit en son nom ou au nom de tiers). T-metal n’émet aucune action ou valeur mobilière directement et n’intervient pas comme un intermédiaire dans le commerce d’actions ou de valeurs mobilières.

6 Tiers

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7 Violations

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8 Marques et droit d’auteur

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10 Politique de confidentialité

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